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O R D R E   D U   J O U R

Séance publique

Communications par le collège des bourgmestre et échevins: Affaires de dernière minute :

 

  1. Approbation et signature du registre aux délibérations de la dernière séance du 25 septembre 2023

 

  1. Domaine forestier
    • Plan de gestion annuel des forêts communales pour l'exercice 2024
  2. Déclaration échevinale 2023 – 2029 – prise de position par l’opposition

 

  1. Apurement des comptes administratif et de gestion 2021

 

  1. Aménagement du territoire et urbanisme
    • Modification de la partie écrite du plan d’aménagement particulier quartier existant (PAP QE) concernant la rue de Warken et autres modifications ponctuelles
  2. Actes, compromis, contrats, conventions et statuts
    • Centre commercial 92 Grand-rue – acte notarié pour acquisition d’un local commercial avec cave
    • Rue Abbé Joseph Flies – acte administratif pour échange sans soulte de terrains avec les consorts Schirtz
    • Parking couvert au Deich – contrats de bail pour emplacements de stationnement réservés
    • Maison Swiercz – convention de participation financière avec le Ministère du Logement
    • Hôtel Central – avenant à la convention de participation financière avec le Ministère du Logement

 

  1. Devis, modifications budgétaires, affaires financières et décomptes
    • Modification budgétaires 2023 - tableau N° 3
  2. Modifications au règlement de circulation communal
    • Avenue John F. Kennedy – mise en place d’un stationnement interdit
    • Dispositions générales – changement des conditions pour l’octroi d’une vignette de stationnement résidentiel
  3. Règlements communaux
    • Règlement-taxes coordonné – adaptation de la taxe des Repas sur roues
  4. Divers
    • Rapports des délégués du conseil communal dans les syndicats intercommunaux
    • Luga Nordstad 2025 – accord de principe pour participation de la Ville d’Ettelbruck

 

Séance à huis-clos

  1. Affaires de personnel

Prochains évènements