O R D R E D U J O U R
Séance à huis clos
1. Affaires de personnel
Séance publique
2. Approbation et signature du registre aux délibérations de la dernière séance du 19 octobre 2026
3. Actes, compromis, contrats, conventions et statuts
3.1. Parking couvert « Am Däich » - contrats pour emplacements de stationnement réservés
3.2. Nouvelle convention « bibliothèque » 2027-2029
4. Règlements
4.1. Règlements d’urgence de circulation : confirmation
4.2. Avenant au règlement de circulation – rue de l’école agricole
4.3. Avenant au règlement de circulation – rue Michel Weber
4.4. Règlement-taxe – modification Chapitre 13 Foire agricole
5. Devis, modifications budgétaires, affaires financières et décomptes
5.1. Devis pour remise en état du chemin rural « Baetebaach » à Warken
5.2. Crédit supplémentaire « nouvelle bibliothèque »
5.3. Décomptes
5.4. Arrêt provisoire du compte de gestion 2024
5.5. Arrête provisoire du compte administratif 2024
6. Aménagement du territoire et urbanisme
6.1. PAG dossier 28 (avenue Salentiny), 2e vote
6.2. PAP NQ dossier 28 (avenue Salentiny)
7. Office social Nordstad
7.1. Budget rectifié 2026 et budget initial 2027
7.2. Adaptation du fonds de roulement pour 2027
7.3. Augmentation de tâche d’une salariée à tâche intellectuelle
7.4. Prolongation de l’engagement d’un salarié à tâche intellectuelle
7.5. Convention de collaboration avec le Ministère de la Famille, des Solidarités , du Vivre ensemble et de l’Accueil - financement du service SAL
7.6. Décompte annuel 2025 – ARIS/ONIS
7.7. Décompte annuel 2025 – aide sociale
8. Affaires de personnel
8.1. Création d’un poste d’employé communal du groupe d’indemnité A1, sous-groupe administratif (service enfance)
9. Divers
9.1. Rapports des délégués du conseil communal dans les syndicats intercommunaux
9.2. Désignation du représentant communal au SIGI (remplacement de M. Tom Peiffer)
9.3. Désignation d’un nouveau membre à la commission « sécurité du citoyen » (remplacement de Mme Julie Momper CSV)
9.4. Désignation de deux nouveaux membres à la commission « environnement, alliance pour le climat et développement durable » (remplacement de Mme Mariette Deloos LSAP et de Mme Julie Momper CSV)
9.5. Désignation d’un nouveau membre à la commission « jeunesse et sports » (remplacement de Mme Julie Momper CSV)
9.6. Désignation d’un nouveau membre à la commission « relations humaines et égalité des chances » (remplacement de Mme Ana Pinto CSV)
9.7. Désignation d’un nouveau membre à la commission « finances et suivi budgétaire » (remplacement de M. Jairo Delgado LSAP)