O R D R E   D U   J O U R

Séance publique

Communications par le collège des bourgmestre et échevins: Affaires de dernière minute :

1. Approbation et signature du registre aux délibérations de la dernière séance du 25 septembre 2023

2. Domaine forestier
   • Plan de gestion annuel des forêts communales pour l'exercice 2024
3. Déclaration échevinale 2023 – 2029 – prise de position par l’opposition

4. Apurement des comptes administratif et de gestion 2021

5. Aménagement du territoire et urbanisme
   • Modification de la partie écrite du plan d’aménagement particulier quartier existant (PAP QE) concernant la rue de Warken et autres modifications ponctuelles
6. Actes, compromis, contrats, conventions et statuts
   • Centre commercial 92 Grand-rue – acte notarié pour acquisition d’un local commercial avec cave
   • Rue Abbé Joseph Flies – acte administratif pour échange sans soulte de terrains avec les consorts Schirtz
   • Parking couvert au Deich – contrats de bail pour emplacements de stationnement réservés
   • Maison Swiercz – convention de participation financière avec le Ministère du Logement
   • Hôtel Central – avenant à la convention de participation financière avec le Ministère du Logement

7. Devis, modifications budgétaires, affaires financières et décomptes
   • Modification budgétaires 2023 - tableau N° 3
8. Modifications au règlement de circulation communal
   • Avenue John F. Kennedy – mise en place d’un stationnement interdit
   • Dispositions générales – changement des conditions pour l’octroi d’une vignette de stationnement résidentiel
9. Règlements communaux
   • Règlement-taxes coordonné – adaptation de la taxe des Repas sur roues
10. Divers
    • Rapports des délégués du conseil communal dans les syndicats intercommunaux
    • Luga Nordstad 2025 – accord de principe pour participation de la Ville d’Ettelbruck

Séance à huis-clos

11. Affaires de personnel