O R D R E   D U   J O U R

 

Séance publique

Communications par le collège des bourgmestre et échevins: Affaires de dernière minute

 

1. Approbation et signature du registre aux délibérations de la dernière séance du 22 mai 2024

 

2. Aménagement du territoire et urbanisme

    • Pacte logement 2.0 – présentation du rapport annuel 2023
    • Dossier 20 – PV + pompes à chaleur
    • Modification règlement des bâtisses

 

3. Actes, compromis, contrats, conventions et statuts

    • Centre commercial 92 Grand-rue – compromis pour acquisition d’une surface commerciale
    • Mavelos – révision du loyer
    • Jardin communautaire – contrats de location
    • Baltusscheier – révision du loyer
    • Valorlux – convention pour prise en charge par les producteurs des coûts pour traitements de certains produits en plastique
    • Fête nationale 2024 – contrat pour mise à disposition du parking clients de la BIL

 

4. Devis, modifications budgétaires, affaires financières et décomptes

    • Ettelbrécker Kannerbuerg – devis et crédit spécial pour stabilisation du talus formant l’assiette de la future aire de jeux
    • Bei de Buchen – crédit spécial pour renouvellement du réseau électrique dans le cadre de la construction du puits
    • Patton Memorial Square – crédit special pour travaux de réseaux
    • Wandpark Nordenergie S.A. – augmentation du capital
    • Vérification compte 2022 – approbation de la prise de position du CBE sur le rapport MI
    • Modification budgétaires 2024 - tableau N° 1 (p.m. : séance cc du 08/07/2024)
    • Décomptes

 

5. Modifications au règlement de circulation communal

    • Parking Däich – réduction de la durée maximale de stationnement
    • Patton Memorial Square - réglementation du régime de stationnement

 

6. Règlements communaux

    • Règlement-taxes coordonné – adaptation du tarif de parcage au niveau -1 du parking couvert Am Däich

 

7. Administration communale Ettelbruck – affaires de personnel

    • Adaptation de la liste des postes de salariés

 

8. Divers

    • Rapports des délégués du conseil communal dans les syndicats intercommunaux
    • Désignation d’un nouveau délégué de la Ville d’Ettelbruck au sein du syndicat intercommunal de gestion informatique SIGI en remplacement de Monsieur Jairo DELGADO
    • Swimming Club Le Dauphin Ettelbruck – subside extraordinaire pour nouveau chronométrage et nouvelles plaques de touche

 

Séance à huis-clos

  • Affaires de personnel

 

Prochains évènements