Category: Vie politique

Séance du conseil communal

Sorry, this entry is only available in French.

Séance publique

– Communications par le collège des bourgmestre et échevins:

– Affaires de dernière minute :

 

  1. Approbation et signature du registre aux délibérations de la dernière séance du 31 mars 2025

 

  1. Pacte climat
    • Approbation du principe directeur (Leitbild) du pacte climat 2.0. pour la Ville d’Ettelbruck
    • Approbation du principe directeur (Leitbild) du pacte climat 2.0. pour les communes de la Nordstad

 

  1. Aménagement du territoire et urbanisme
    • Approbation d’un projet de lotissement avec morcellement– Chemin du Camping à Ettelbruck
    • Approbation d’un projet de morcellement – 49-51 Grand-Rue

 

  1. Actes, compromis, contrats, conventions et statuts
    • CFL – approbation de la convention n°2350 pour l’établissement et l’exploitation d’ouvrages électriques sur et sous le domaine ferroviaire
    • Parking couvert « Am Däich » – approbation de contrats de location d’un emplacement de stationnement réservé
    • Approbation de l’acte administratif portant cession gratuite par l’État d’une parcelle sise à Ettelbruck, lieu-dit op der Nuck, destinée à servir d’assiette au réservoir d’eau
    • Approbation du compromis de la cession gratuite de deux parcelles appartenant aux consorts Goetzinger, situées rue du Camping, en vue de leur intégration au domaine public

 

  1. Devis, modifications budgétaires, affaires financières et décomptes
  • Devis supplémentaire pour les travaux de réaménagement de la rue Michel Lentz
  • Octroi d’un subside extraordinaire au CAPe à l’occasion de son 25e anniversaire
  • Approbation d’un crédit spécial pour l’acquisition d’une collection privée pour les archives communales

 

  1. Règlements communaux
  • Règlement-taxes coordonné – création de taxes pour l’utilisation du mini-golf au Parc de l’Alzette
  • Règlement-taxes coordonné – suppression de certaines taxes du service des bâtisses et de l’urbanisme

 

  1. Office social Nordstad – vote collectif
    • Délibérations de l’OSNOS
    • Convention 2025 entre l’Etat (Ministère de la Famille) et l’Office Social Nordstad
  2. Divers
    • Rapports des délégués du conseil communal dans les syndicats intercommunaux
    • Autorisation d’ester en justice – Affaire Bauer / Neumann

 

Séance à huis-clos

  1. Affaires de personnel

Séance du conseil communal

Sorry, this entry is only available in French.

O R D R E   D U   J O U R

Séance publique

 

   Communications par le collège des bourgmestre et échevins:

— Affaires de dernière minute :

 

  1. Approbation et signature du registre aux délibérations de la dernière séance du 03 mars 2025

 

  1. Pacte climat
    • Présentation du rapport annuel pacte climat 2024
  • Aménagement du territoire et urbanisme
    • Classement comme monument national d’une maison unifamiliale, 25 rue Abbé Muller
  • Actes, compromis, contrats, conventions et statuts
    • Office social – révision du prix de loyer mensuel de la maison sociale sise 40, avenue Lucien Salentiny à Ettelbruck
    • Office social – contrat pour location d’une partie au 2e étage des nouveaux locaux du Projet Arcade dans la ZAC pour les besoins du SAL
    • Office social – contrat pour location d’une partie au 2e étage des nouveaux locaux du Projet Arcade dans la ZAC pour les besoins de ARIS
    • Camping Ettelbruck – révision du contrat de bail pour la « Stiffchen »
    • Contrat de bail jardin communautaire
    • Syndicat Intercommunal du Centre pour la Conservation de la Nature (SICONA) –demande d’adhésion
    • Convention portant sur le service régional Nordstad de la « Nordstadjugend asbl » pour l’année 2025
    • Centre Kennedy – contrat de location pour emplacement parking n° 55

 

  • Devis, modifications budgétaires, affaires financières et décomptes
    • Subside extraordinaire ETF (50e anniversaire)
  • Modifications au règlement de circulation communal
    • Avenant au règlement de circulation : bornes minutes, changement durée stationnement
    • Avenant au règlement de circulation : Jacobysgaart
    • Avenant au règlement de circulation : Place Marie-Adélaïde
  • Règlements communaux
    • Règlement communal du cimetière – adaptation et mise à jour des délais d’inhumation
    • Règlement taxe : adaptation des tarifs au camping communal
  • Administration communale Ettelbruck – affaires de personnel
    • Création d’un poste de fonctionnaire communal (groupe de traitement B1, sous-groupe administratif)

 

  • Office social Nordstad – vote collectif
    • Démission honorable d’une salariée à l’office social Nordstad
    • Engagement d’un ouvrier encadrant au Projet Arcade
    • Engagement d’un agent régional d’inclusion sociale (ARIS) mi-temps et à durée indéterminée à partir du 01.04.2025
    • Approbation du relevé des titres de recettes
  • Divers
    • Rapports des délégués du conseil communal dans les syndicats intercommunaux

Séance à huis-clos

 

  • Affaires de personnel

Présentation du film “The Illusion of Abundance”

Sorry, this entry is only available in French.

Les commissions environnementales des communes de la Nordstad – Schieren, Erpeldange, Diekirch et Ettelbruck – ainsi que la commission de coopération d’Ettelbruck, avec le soutien de leurs communes respectives, vous invitent à un événement au Ciné Scala à Diekirch : Présentation du film “The Illusion of Abundance” de Matthieu Lietaert et Erika Gonzales-Ramirez

Une petite table ronde avec les personnes concernées par le film suivra la projection.

Inscription obligatoire avant le 29 mars:
info@cinescala.lu ou 28 11 98 1 (pendant l’après-midi)

Séance du conseil communal

Sorry, this entry is only available in French.

Séance à huis-clos

  1. Affaires de personnel

 

Séance publique

   Communications par le collège des bourgmestre et échevins

 

  1. Approbation et signature du registre aux délibérations de la dernière séance du 11 novembre 2024

 

  1. Aménagement du territoire et urbanisme
    • PAG modification ponctuelle – 88 rue de Welscheid 1er vote (dossier 8)
    • PAG modification ponctuelle – maison relais 1er vote (dossier 9)
    • PAG modification ponctuelle – rue Flies 1er vote (dossier 10)
    • PAG modification ponctuelle école Warken 2e vote (dossier 22)
    • PAP NQ « vor dem Dorf“ (dossier 22)
    • PAP QE „vor dem Dorf – clôture de la procédure (dossier 22)
    • PAG modification ponctuelle servitude couloir aérien hélicoptère 2e vote (dossier 24)

 

  1. Actes, compromis, contrats, conventions et statuts
    • Rue des Chariots – acte administratif pour cession gratuite d’un trottoir
    • Rue de Welscheid – acte administratif pour cession d’un chemin privé
    • Centre Kennedy – contrat pour location d’un emplacement au parking souterrain
    • Centre Dr Herr – contrat pour location d’un emplacement au parking souterrain
    • Parking couvert au Deich – contrats pour emplacements de stationnement réservés
    • Immeuble le Central – contrat pour location à Chiche Sàrl du restaurant au rez-de-chaussée
    • Immeuble le Central – nouveau contrat pour location à l’Office social des 11 unités de logement sociaux
    • Maison n° 122 rue de Warken – nouveau contrat pour location à l’Office social d’une unité de logement unifamiliale sociale
    • GREG – avenant à la convention pour exploitation du Musée Patton

 

  1. Devis, modifications budgétaires, affaires financières et décomptes
    • Centre Kennedy – devis pour réfection du parking extérieur, part de la commune Ettelbruck
    • Rue Philippe Manternach – devis pour travaux d’infrastructures et de voirie
    • Parking Däich – devis supplémentaire pour coût accessoires lors de l’aménagement d’un trottoir traversant
    • Voirie rurale 2025 – devis pour remise en état du chemin vicinal « Huelwee » à Grentzingen (phase 2)
    • Ettelbruck ONE – devis pour participation de la commune aux travaux de réaménagement de l’entrée en localité (N7 – avenue des Alliés – rue Jean-Pierre Thill)
    • Projet Al Synagog Ettelbréck – vote d’un 7e fonds de roulement pour payement de factures
    • Décomptes

 

  1. Règlements communaux
    • Règlement-taxes coordonné – modification du tarif d’un sachet poubelle 80l

 

  1. Administration communale Ettelbruck – affaires de personnel
    • Service informatique – création d’un poste d’employé communal C1 technique
    • Service des régies – création d’un poste, carrière B

 

  1. Office social Nordstad
    • Projet Arcade – nomination d’une d’ouvrière encadrante à mi-temps et à durée indéterminée
    • Office social – départ en retraite d’une assistante sociale
    • Office social – engagement d’une assistante sociale
    • Service d’accompagnement et du logement – augmentation de tâche d’une assistante sociale à raison de 8 heures
    • Service d’accompagnement et du logement – augmentation de tâche d’une assistante sociale à raison de 4 heures
    • Office social – approbation du décompte annuel 2023 (aide sociale 50/50)
    • Projet Arcade – nomination d’une nouvelle ouvrière encadrante à mi-temps et à durée indéterminée
    • Budget rectifié 2024 et budget initial 2025 –vote définitif
    • Décompte annuel 2023 ARIS/ONIS
    • Décompte annuel 2023 Arcade/ONIS
    • Remboursement de secours 2023 – décharges accordées à certains clients
  2. Divers
    • Rapports des délégués du conseil communal dans les syndicats intercommunaux
    • Subsides ordinaires annuels _ 2e liste
    • Subside extraordinaire aux associations « La voix des survivant(e)s asbl » et « Judo Club Ettelbruck »
    • Aides humanitaires – dernier versement de l’exercice 2024
  3. Vote du budget rectifié 2024 et du budget initial 2025

 

Séance du conseil communal

Sorry, this entry is only available in French.

Séance publique

   Communications par le collège des bourgmestre et échevins: Affaires de dernière minute

1. Approbation et signature du registre aux délibérations de la dernière séance du 14 octobre 2024

 

2. Actes, compromis, contrats, conventions et statuts

    • Rue des Chariots – cession gratuite des trottoirs devant les maisons n° 6, 8 et 18
    • Rue de Welscheid – compromis de vente pour acquisition de la maison n° 105
    • Brasserie Kaell – fixation de la redevance mensuelle pour mise à disposition de l’équipement gastronomique
    • Parking couvert au Deich – contrats pour emplacements de stationnement réservés

 

3. Devis, modifications budgétaires, affaires financières et décomptes

    • Brasserie Kaell – devis et crédit supplémentaire pour travaux d’aménagement intérieurs
    • Décomptes

 

4. Modifications au règlement de circulation communal

    • Däichhal et rue Gustave de Marie – adaptation du régime de stationnement

5. Office social Nordstad

    • Projet Arcade – augmentation de tâche de l’ouvrière encadrante
    • Projets de budget rectifié 2024 et budget initial 2025
    • Fonds de roulement 2025

6. Divers

    • Rapports des delégués du conseil communal dans les syndicats intercommunaux
    • Subsides FAE 2024 et Special Olympics

Séance à huis-clos

7. Affaires de personnel

Réunion d’information : projet de modification du plan directeur sectoriel “transports”

Sorry, this entry is only available in French.

Réunion d’information concernant le projet de modification du PST en présence de Monsieur Claude MEISCH, Ministre du Logement et de l’Aménagement du territoire et de Madame Yuriko BACKES, Ministre de la Mobilité et des Travaux publics.

En date du 4 novembre 2024 à 19h00 au « Hall du Deich », 4 Rue du Deich, L-9012 Ettelbruck

 

La présente modification du plan directeur sectoriel « transports » (« PST ») a vocation à s’appliquer exclusivement sur le territoire de la Nordstad. Elle transpose dans le PST les stratégies et les planifications élaborées à l’échelle nationale via le PNM2035 ainsi qu’à l’échelle de l’agglomération par les politiques sectorielles concernées et les communes de la Nordstad via le « Concept de mobilité Nordstad 2035 ».

  1. L’adaptation des projets d’infrastructures de transport suivants :
    • 3.3. Corridor multimodal Ettelbruck – Diekirch ;
    • 4.6. Mise à 2×2 voies de la B7 entre l’échangeur Ettelbruck et le giratoire Fridhaff ;
    • 5.10. Contournement de proximité Ettelbruck.
  2. L’intégration des nouveaux projets d’infrastructures de transport suivants :
    • 3.5. Déplacement et mise à deux voies de l’antenne ferroviaire Ettelbruck – Diekirch ;
    • 6.7. Route d’accès Walebroch et P+R ;
    • 6.8 Contournement de proximité Diekirch ;
    • 7.16 Parking relais d’Erpeldange-sur-Sûre;
    • 8.18 Itinéraire cyclable express Nordstad.

Consultation publique à partir du 31.10.

Plus d’informations ici

 

Séance du conseil communal

Sorry, this entry is only available in French.

Séance publique

   Communications par le collège des bourgmestre et échevins: Affaires de dernière minute

1. Approbation et signature du registre aux délibérations de la dernière séance du 23 septembre 2024

 

2. Aménagement du territoire et urbanisme

    • Espace de restriction pour constructions souterraines – clôture de la procédure entamée

 

3. Actes, compromis, contrats, conventions et statuts

    • Rue Prince Henri – acte pour cession gratuite du trottoir devant l’immeuble n° 38
    • Consorts Poorters – acte de vente de terrains à Warken
    • Galerie commerciale 92 Grand-rue – bail pour exploitation d’un magasin éphémère (pop-up store)
    • Repas sur Roues – nouvelle convention avec SERVIOR
    • Service régional Nordstadjugend – approbation convention 2024
    • Nordstadjugend Ettelbréck – approbation convention 2024
    • UP_FOUNDATION – avenant à la convention initiale pour réduction de la participation aux frais de salaires des éducateurs

 

4. Devis, modifications budgétaires, affaires financières et décomptes

    • Service de l’enfance – crédit spécial pour l’édition Kannerrechter 2024
    • Réseau d’électricité – crédit supplémentaire pour contribution à la Chambre de compensation
    • Siège Office social Nordstad – crédit spécial pour réfection de la toiture

 

5. Modifications au règlement de circulation communal

    • Avenue Kennedy et rue Prince Henri – réglementation de nouveaux arrêts de bus

6. Règlements communaux

    • Règlement-taxes coordonné – introduction d’un nouveau tarif pour un dispositif de consultation permanente des données du compteur intelligent du chauffage urbain

7. Administration communale Ettelbruck – affaires de personnel

    • Service des régies – création de 4 postes de salarié

 

8. Office social Nordstad

    • Administration – transition vers la CCT SAS 2017 (suivi de celle de 2020) pour    Madame NOESEN Mireille au 1er décembre 2024
    • Projet Arcade – Nomination de Madame DIAS Kelly au poste d’ouvrière encadrante à mi-temps (0,5 ETP) et à durée indéterminée
    • Adaptation du règlement concernant l’attribution de cadeaux d’appréciations aux membres du conseil d’administration et du personnel

 

9. Divers

    • Rapports des délégués du conseil communal dans les syndicats intercommunaux
    • Nomination d’un nouveau délégué au sein du Syndicat intercommunal des communes de Diekirch, Erpeldange, et Ettelbruck pour la construction et l’exploitation d’un hall de tennis (SIT) en remplacement de M. Jairo Delgado (conseiller sortant, LSAP)

Séance à huis-clos

10. Affaires de personnel

Séance du conseil communal

Sorry, this entry is only available in French.

Séance publique

   Communications par le collège des bourgmestre et échevins: Affaires de dernière minute

 

1. Approbation et signature du registre aux délibérations de la dernière séance du 15 juillet 2024

 

2. Domaine forestier

  • Présentation et approbation du plan de gestion 2025
  • Prolongation de 5 ans du plan d’aménagement forestier 2015-2024

 

3. Fixation des taux de l’impôt foncier et de l’impôt commercial pour 2024

 

4. Actes, compromis, contrats, conventions et statuts

  • Wandpark Nordenergie – acte notarié du 30 juillet 2024 formalisant l’augmentation de l’apport en capital
  • Centre commercial 92 Grand-rue – acte pour acquisition d’une surface commerciale
  • Centre commercial 92 Grand-rue – acte rectificatif pour acquisition d’une surface commerciale
  • Rue Dr Klein – acte pour cession gratuite du trottoir devant la maison 3
  • Centre Dr Herr – contrats pour location des logements 2-4 et 3-5 au bloc E au n° 11, rue Dicks
  • Parking couvert au Deich – contrats pour emplacements de stationnement réservés
  • Nordstad Aktiv+ (anc. Club Senior) – approbation convention 2024
  • Bummelbus – approbation nouvelle convention valable à partir de 2025

 

5. Devis, modifications budgétaires, affaires financières et décomptes

  • Nouvel emprunt à contracter – décision de principe (montant, durée, type de taux, mode de calcul des intérêts, fréquence de remboursement, frais de dossier, spécifier article budgétaire)
  • Service des régies – crédit spécial pour acquisition d’un nouveau tracteur
  • Relations publiques – crédit spécial pour acquisition d’un écran d’affichage mobile géant
  • Hôtel de Ville – crédit supplémentaire et décompte pour remplacement du monte-charge
  • Modifications budgétaires 2024 – tableau N° 3

 

6. Règlements communaux

  • Chantier rue Pierre Wiser – renonciation partielle au payement de la taxe de stationnement à titre de compensation des pertes d’emplacements de stationnement au profit des titulaires de vignettes résidentielles et utilisateurs de garages privés

7. Administration communale Ettelbruck – affaires de personnel

  • Service des régies – création d’un poste de salarié pour la conciergerie (2 postes supplémentaire pour conciergerie à créer en 2025 + présentation du nouvel organigramme = séance de travail : organigramme (60 minutes) + LUGA (30 minutes))
  • Secrétariat communal – création d’un poste de fonctionnaire B1, sous-groupe administratif 100%
  • Service des régies – création d’un poste de salarié, carrière A/B, 100 % au service des régies (pour recrutement sous mesure EMI)

 

8. Office social Nordstad

  • Augmentation de tâche de Madame KREINS V., ouvrière encadrante au Projet Arcade
  • Départ en retraite de Madame GIERES L., ouvrière encadrante au Projet Arcade
  • Approbation de la convention de coopération entre l’Office social Nordstad (Projet Arcade) et le Ministère de la Famille, des Solidarités, du Vivre ensemble et de l’Accueil (ONIS)

 

9. Divers

  • Rapports des délégués du conseil communal dans les syndicats intercommunaux
  • Modification de la composition du groupe de travail « Archives » – nomination d’un nouveau membre
  • Répartition du supplément de congé politique entre les membres du conseil communal

 

Séance à huis-clos

10. Affaires de personnel