Séance du conseil communal

O R D R E   D U   J O U R

Séance publique

  1. Approbation et signature du registre aux délibérations de la dernière séance du 23 mars 2026
  1. Actes, compromis, contrats, conventions et statuts
    2.1 Parking couvert « Am Däich » – contrats pour emplacements de stationnement réservés
    2.2 Contrat de bail pour un appartement au Centre Dr Herr
    2.3 Contrat de bail avec la « Fondation Jugend- an Drogenhëllef »
    2.4 Convention 2026 avec la « Nordstadjugend »
    2.5 Convention avec « Dynamobile asbl »
    2.6 Convention avec « TDL Organisation asbl »
    2.7 Contrat de location « Bistro am Carré »
    2.8 Acte de vente d’un immeuble sis « 1, rue Prince Henri, Ettelbruck »

 

  1. Règlements

3.1    Règlement communal – location de chalets de bois

3.2    Règlement-taxe – location de chalets en bois

3.3    Règlement communal – location espaces publicitaires sur le canal d’information

3.4    Règlement-taxe – location espaces publicitaires sur le canal d’information

3.5    Règlement communal – location espaces publicitaires écran mobile

3.6    Règlement-taxe – frais de participation à certaines activités

3.7    Règlement-taxe – « Kannergemengerot » vente de produits

 

  1. Devis, modifications budgétaires, affaires financières et décomptes

4.1    Crédit supplémentaire pour les travaux de « renouvellement de la conduite d’eau dans la partie supérieure de la rue Michel Rodange »

4.2    Devis conduite d’eau tronçon entre Colmar-Berg et Schieren

4.3    Décomptes

 

 

  1. l’Office social Nordstad – vote collectif

5.1    Augmentation de tâche d’une assistante sociale au service ARIS

5.2    Démission honorable du responsable du Projet Arcade

5.3    Approbation d’un stage rémunéré

5.4    Engagement d’un responsable (m/f/x) pour le projet Arcade de l’Office social Nordstad

5.5.   Rang des membres du Conseil d’Administration de l’Office social Nordstad

 

  1. Affaires de personnel

6.1  Création d’un poste d’employé communal, groupe d’indemnité B1, sous-groupe technique

 

  1. Divers

7.1    Rapports des délégués du conseil communal dans les syndicats intercommunaux

7.2 Répartition d’heures de congé politique

Séance à huis-clos

  1. Affaires de personnel

Séance du conseil communal

O R D R E   D U   J O U R

Séance publique

  1. Approbation et signature du registre aux délibérations de la dernière séance du 2 février 2026
  1. Aménagement du territoire et environnement
    2.1       Modification PAG « avenue Lucien Salentiny » (dossier 28), 1er vote
    2.2       Présentation du rapport pacte climat 2.0.

 

  1. Actes, compromis, contrats, conventions et statuts
    3.1 Parking couvert « Am Däich » – contrats pour emplacements de stationnement réservés
    3.2 Garage, 3 avenue Salentiny : contrat de bail
    3.3 Logement, 113, Grand-Rue : contrat de bail
    3.4 Espace de stockage pour poubelle, rue de l’Arcade : contrat de location
    3.5 Convention avec CFL : BikeBox
    3.6 Avenant à la convention 2025 (croix-rouge/Etat/commune) : maison relais « Kannerbuerg »
    3.7 Convention 2026 maison relais (Croix-Rouge/Etat/Ville d’Ettelbruck)
    3.8 Convention 2026 OSNOS (Office social Nordstad/Etat/Ettelbruck/autres communes)l
    3.9 Compromis de vente, Impasse II, rue de Feulen, Ettelbruck
    3.10 Convention de partenariat « LUGA  avec la Chambre de l’agriculture
    3.11 Convention de partenariat « LUGA » avec « Green power storage solutions »
    3.12 Convention de partenariat « LUGA » avec IBLA
    3.13 Convention de partenariat « LUGA » avec « Kraidergenossenschaft »
    3.14 Local de commerce, 92 Grand-rue : contrat de location
    3.15 Convention FLEX Carsharing

 

  1. Devis, modifications budgétaires, affaires financières et décomptes
    4.1    Devis voirie rurale : « Grondwee »

 

  1. l’Office social Nordstad – vote collectif
    5.1    Création de poste assistant social (1 ETP) pour le service « SAL »
    5.2    Engagement salarié EMI (chauffeur) pour le service « Projet Arcade »
    5.3    Engagement salarié EMI (agent de nettoyage) pour le service « Projet Arcade »
    5.4    Approbation des titres de recettes 2024 de l’OSNOS
    5.5.   Approbation de la convention 2026 OSNOS signée avec l’Etat et les communes membres

 

  1. Affaires de personnel
    6.1  Création d’un poste d’employé communal, groupe d’indemnité B1, sous-groupe technique
    6.2  Création d’un poste de fonctionnaire communal, groupe de traitement B1, sous-groupe technique »

 

  1. Divers
    7.1 Groupe « Archives communales – Archilove » : désignation d’un nouveau membre
    7.2    Rapports des délégués du conseil communal dans les syndicats intercommunaux

 

Séance à huis-clos

  1. Affaires de personnel

Séance du conseil communal

Séance publique

  1. Approbation et signature du registre aux délibérations de la dernière séance du 17 décembre 2025
  2. Actes, compromis, contrats, conventions et statuts
    • Parking couvert « Am Däich » – contrats pour emplacements de stationnement réservés
    • Acte de vente pour local dans galerie commerciale à Ettelbruck
    • Compromis de vente maison avec commerce sise 1 rue Prince Henri, Ettelbruck
  3. Devis, modifications budgétaires, affaires financières et décomptes
    • Devis relatif à la mise en état de la voirie rurale « Buurchterbaach  » à Warken
    • Devis relatif à la mise en état de la voirie rurale « Kneppchen » à Ettelbruck
    • Devis relatif au renouvellement de la conduite d’eau entre Beringen et Moesdorf
  4. Modifications au règlement de circulation communal
    • Règlement de circulation : Parking Waark 2 – emplacement pers. handicapée
    • Règlement de circulation : Extension du parking résidentiel
  5. Règlements communaux
    • Réglement-taxe : taxes pour écran mobile : version rectifiée
    • Fixation d’un « subside pour engagement environnemental » pour les associations
  6. Office social Nordstad – vote collectif
    • Engagement d’un salarié à tâche intellectuelle pour le service RH/administration
    • Approbation définitive du budget rectifié 2025 et du budget initial 2026
    • Approbation des bilans et des comptes de profits et pertes des exercices 2022 et 2023
    • Validation d’une liste avec des décharges extraordinaires de clients de l’OSNOS
    • Mise en provision des montants non utilisés de la participation de l’œuvre nationale de secours G-D. Charlotte pour l’année 2024
    • Approbation d’une dispense de travail pour une assistante sociale
    • Création d’un poste EMI « ouvrier chauffeur » pour le service « Projet ARCADE »
    • Création d’un poste EMI « nettoyage » du service « projet ARCADE »
    • Approbation de la convention ARIS pour 2026
    • Approbation de la convention « Projet ARCADE » pour 2026
    • Approbation de la convention PISL pour 2026
  7. Affaires de personnel
    • Création d’un poste d’employé communal, groupe d’indemnité A2, sous-groupe administratif (service « festivités et communication »)
    • Création d’un poste d’employé communal, groupe d’indemnité B1, sous-groupe technique (services industriels)
    • Création d’un poste de salarié à tâche intellectuelle avec fixation de salaire (service « manifestations »)
  8. Divers
    • SICONA – programme d’action pour 2026
    • Approbation de la charte environnementale pour les associations
    • Subside ordinaire : « TRIAL »
    • Rapports des délégués du conseil communal dans les syndicats intercommunaux

Réunion d’information – PAG

Une réunion d’information avec la population se tiendra lundi, le 13 octobre 2025 à 19h00 heures à la salle des fêtes (Hôtel de Ville), Place de l’Hôtel de Ville, Ettelbruck.

 

Plan d’aménagement général (PAG) – modifications ponctuelles :

  • éléments protégés au lieu-dit « Auf dem Lopert »  et au quartier « rue de Feulen, rue des Chariots, rue de la Colline, rue Neuve » à Ettelbruck (dossier 4)
  • fonds sis à la rue de la Gare à Ettelbruck(dossier 14)

 

Séance du conseil communal

Séance publique

1. Approbation et signature du registre aux délibérations de la dernière séance du 22 septembre 2025

 

2. Forêts et Aménagement et territoire

2.1 PAG dossier 19 (plusieurs sites et articles), 1er vote

2.2 PAG dossier 07 (zone artisanale et commerciale), 1er vote

 

3. Actes, compromis, contrats, conventions et statuts

3.1 Acquisition de deux lots (n° 11 et n° 31 du cadastre vertical) dans la galerie commerciale sise 92, Grand-Rue à Ettelbruck – Approbation de l’acte

3.2 Acquisition de deux lots (n° 12 et n° 20 du cadastre vertical) dans la galerie commerciale sise 92, Grand-Rue à Ettelbruck – Approbation de l’acte

3.3 Compromis de vente relatif à l’acquisition de quatre lots (n° 4, n° 5, n° 24 et n° 25 du cadastre vertical) dans la galerie commerciale sise 92, Grand-Rue à Ettelbruck

3.4 Compromis de vente relatif à l’acquisition de deux parcelles sises Chemin du Camping et d’une parcelle sise Rue um Boeschel

 

4. Modifications au règlement de circulation communal

4.1 Avenant au règlement de circulation (stationnement, rue Prince Jean, rue de Warken)

 

5. Office social Nordstad – vote collectif

5.1 Engagement d’un salarié sous CDD pour l’accueil

5.2 Engagement d’un ouvrier encadrant pour le « Projet Arcade »

5.3 Approbation du décompte « Projet Arcade » 2024

 

6. Affaires de personnel

6.1 Création d’un poste d’employé communal, groupe d’indemnité B1, sous-groupe administratif pour les besoins du service technique « manifestations »

6.2 Création d’un poste d’employé communal, groupe d’indemnité B1, sous-groupe technique, pour les besoins du service technique « gestion bâtiments »

 

7. Divers

7.1 Rapports des délégués du conseil communal dans les syndicats intercommunaux

7.2 Composition de la commission de la jeunesse et des sports : modification (secrétaire)

 

Séance à huis-clos

8. Affaires de personnel