Place : Salle des Séances

Séance du conseil communal

Communications par le collège des bourgmestre et échevins:
Affaires de dernière minute

  1. Approbation et signature du registre aux délibérations de la dernière séance du 15 janvier 2024
  2. Aménagement du territoire et urbanisme
    • Pacte logement 2.0 – rapport annuel 2023
  3. Actes, compromis, contrats, conventions et statuts
    • Centre commercial 92 Grand-rue – acte administratif pour acquisition d’une surface commerciale
    • Auf der Schleif – actes administratifs pour constitution d’une servitude pour conduite d’eau potable reliant le puits « An de Buchen » au bassin d’eau « Auf dem Lopert »
    • Auf der Wark – contrat pour location d’un jardin
    • Parking couvert au Deich – contrats de bail pour emplacements de stationnement réservés
    • Vor dem Dorf et rue de Welscheid – contrat pour fermage de terres agricoles avec l’exploitant Steichen de Kehmen
    • CAPE – avenant à la convention initiale
    • ECTO – avenant à la convention initiale
  4. Devis, modifications budgétaires, affaires financières et décomptes
    • Présentation du nouveau plan pluriannuel financier portant sur les exercices 2022-2027
    • Décomptes
  1. Règlements communaux
    • Règlement-taxes coordonné – cimetière forestier, redressement d’une erreur matérielle
    • Règlement-taxes coordonné – modification de diverses taxes de chancellerie
  2. Administration communale Ettelbruck – affaires de personnel
    • Service festivités et relations publiques – création d’un poste d’employé communal à temps plein (groupe d’indemnité A2, sous-groupe administratif) à tâche complète
    • Service d’architecte – création d’un poste d’employé communal à temps plein (groupe d’indemnité A1, sous-groupe technique)
    • Service de l’enfance – création d’un poste d’employé communal à temps partiel (50 %) (groupe d’indemnité A1, sous-groupe éducatif et psycho-social) à partir de l’année scolaire 2024/2025

 

  1. Office social Nordstad
    • Augmentation de la tâche hebdomadaire (+ 12 heures) de Madame BICHLER Melissa, assistante sociale sous forme d’avenant à son contrat CDI à mi- tâche
    • Attribution d’une tâche hebdomadaire de 8 heures à Madame BICHLER Melissa, assistante sociale sous forme de contrat CDD
    • Prolongation du contrat CDD (12 heures hebdomadaires) de Madame JUNG Sarah
    • Projet Arcade – report du crédit 2023 pour acquisition 2 camionnettes à l’exercice 2024
  2. Divers
    • Rapports des délégués du conseil communal dans les syndicats intercommunaux
    • Klima-Team – nomination d’un nouveau membre
    • Commission consultative de l’environnement, de l’alliance pour le climat et du développement durable – remplacement d’un membre sortant

Séance à huis-clos

 

Affaires de personnel

Séance du conseil communal

Communications par le collège des bourgmestre et échevins: Affaires de dernière minute

 

  1. Approbation et signature du registre aux délibérations de la dernière séance du 11 décembre 2023

 

  1. Renouvellement des groupes de travail et autres
  • Commission des loyers – renouvellement
  • Groupe de travail – pacte logement
  1. Aménagement du territoire et urbanisme
    • PAG – modification ponctuelle « rue Tony Schmit » (vote définitif)
    • PAP QE modification ponctuelle « rue Tony Schmit »
  2. Actes, compromis, contrats, conventions et statuts
    • Kierchefong – acte administratif pour acquisition du terrain nu formant l’assiette de l’aire de jeux Cité Breechen
    • Résidence Etoile 71 Grand-rue – acte pour acquisition d’un commerce-duplex avec cave
    • Résidence Etoile 71 Grand-rue – acte pour acquisition d’un appartement
    • Rue Michel Weber acte notarié pour cession gratuite du trottoir devant la maison n° 82
    • Grondwee – compromis pour acquisition d’une maison d’habitation avec terrain adjacent
    • Centre commercial 92 Grand-rue – contrat pour location d’une surface commerciale avec la société Imani SARL-S
    • Rue de l’Arcade – contrat pour mise en location par la commune de la maison n° 7
    • Ettelbrécker Kannerbuerg – avenant à la convention initiale pour l’exercice 2023
    • CAPE – avenant à la convention initiale
  1. Règlements communaux
    • Règlement-taxes coordonné – modification des tarifs pour enlèvement de déchets
    • Place Marie—Adélaïde – affranchissement du paiement de la taxe pour exploitation terrasse
  2. Administration communale Ettelbruck – affaires de personnel
    • Aide aux devoirs à domicile – adaptation des rémunérations des chargés de cours

 

  1. Office social Nordstad
    • Proposition d’engager Madame DA SILVA MARTINS Jessica en tant qu’agent régional d’inclusion sociale à temps plein et à durée indéterminée à partir du 15.01.2024
    • Proposition d’engager Madame JUNG Sarah au poste d’assistante sociale pour le remplacement de Madame WEBER Jessica (dispense/CM/CP) à raison de 20 heures par semaine et à durée déterminée du 15.09.2023 au 30.09.2024 avec une augmentation de tâche de 12 heures du 15.09.2023 au 30.04.2024
    • Approbation des relevés des titres et recettes de l’année 2022
    • Approbation du titre de recettes service Logement 2022
    • Vote définitif du budget rectifié 2023 et du budget initial 2024 (2e vote)
  2. Divers
    • Rapports des délégués du conseil communal dans les syndicats intercommunaux
    • Subsides

Séance à huis-clos

  1. Affaires de personnel

Séance du conseil communal

O R D R E   D U   J O U R

Séance publique

   Communications par le collège des bourgmestre et échevins:

— Affaires de dernière minute :

1. Approbation et signature du registre aux délibérations de la dernière séance du 16 octobre 2023

 

2. Vote du budget rectifié 2023 et du budget initial 2024

 

3. Renouvellement des groupes de travail et autres

 

4. Actes, compromis, contrats, conventions et statuts

    • Rue de l’Arcade – acte rectificatif pour acquisition de la maison n° 7
    • Grentzingen – acte administratif pour constitution de servitude avec M. VAN WASSENHOVE
    • Auf der Wark – acte administratif pour acquisition d’un jardin sur la rive droite de la Waark
    • Consorts Kaell – acte notarié pour cession d’un trottoir à Warken
    • Copropriété Résidence um Eck – acte notarié pour cession d’emprises à Warken
    • Résidence Étoile 69-71 Grand-rue – compromis pour acquisition d’un commerce-duplex avec cave
    • Résidence Étoile 69-71 Grand-rue – compromis pour acquisition d’un appartement

 

5. Devis, modifications budgétaires, affaires financières et décomptes

    • Rue de Bastogne – devis pour réfection du déversoir Haupeschbaach
    • Voirie rurale 2024 – devis pour remise en état du chemin vicinal « Wëllerbësch » à Ettelbruck
    • Voirie rurale 2024 – devis pour remise en état du chemin vicinal « Huelwee » à Grentzingen
    • Projet Al Synagog Ettelbréck – vote d’un 5e fonds de roulement pour payement de factures
    • Décomptes

 

6. Office social Nordstad

    • Projet Arcade – démission de M. Laurent NOTARNICOLA
    • Projet Arcade – engagement de M. KIRSTEN Jens-Jörg
    • Agence régionale d’inclusion sociale (ARIS) – démission de Mme LORANG Anne
    • Approbation du décompte d’aide sociale 50/50 de l’exercice 2022
    • Approbation du décompte ARIS de l’exercice 2022
    • Approbation du décompte BPI (Bénéficiaires de protection internationale) de l’exercice 2022

7. Divers

  • Rapports des délégués du conseil communal dans les syndicats intercommunaux
  • Aides humanitaires et subsides

 

Séance du conseil communal

O R D R E   D U   J O U R

Séance publique

Communications par le collège des bourgmestre et échevins: Affaires de dernière minute :

 

  1. Approbation et signature du registre aux délibérations de la dernière séance du 25 septembre 2023

 

  1. Domaine forestier
    • Plan de gestion annuel des forêts communales pour l’exercice 2024
  2. Déclaration échevinale 2023 – 2029 – prise de position par l’opposition

 

  1. Apurement des comptes administratif et de gestion 2021

 

  1. Aménagement du territoire et urbanisme
    • Modification de la partie écrite du plan d’aménagement particulier quartier existant (PAP QE) concernant la rue de Warken et autres modifications ponctuelles
  2. Actes, compromis, contrats, conventions et statuts
    • Centre commercial 92 Grand-rue – acte notarié pour acquisition d’un local commercial avec cave
    • Rue Abbé Joseph Flies – acte administratif pour échange sans soulte de terrains avec les consorts Schirtz
    • Parking couvert au Deich – contrats de bail pour emplacements de stationnement réservés
    • Maison Swiercz – convention de participation financière avec le Ministère du Logement
    • Hôtel Central – avenant à la convention de participation financière avec le Ministère du Logement

 

  1. Devis, modifications budgétaires, affaires financières et décomptes
    • Modification budgétaires 2023 – tableau N° 3
  2. Modifications au règlement de circulation communal
    • Avenue John F. Kennedy – mise en place d’un stationnement interdit
    • Dispositions générales – changement des conditions pour l’octroi d’une vignette de stationnement résidentiel
  3. Règlements communaux
    • Règlement-taxes coordonné – adaptation de la taxe des Repas sur roues
  4. Divers
    • Rapports des délégués du conseil communal dans les syndicats intercommunaux
    • Luga Nordstad 2025 – accord de principe pour participation de la Ville d’Ettelbruck

 

Séance à huis-clos

  1. Affaires de personnel