Place : Salle des Séances

O R D R E   D U   J O U R

Séance publique

   Communications par le collège des bourgmestre et échevins:

— Affaires de dernière minute :

1. Approbation et signature du registre aux délibérations de la dernière séance du 16 octobre 2023

 

2. Vote du budget rectifié 2023 et du budget initial 2024

 

3. Renouvellement des groupes de travail et autres

 

4. Actes, compromis, contrats, conventions et statuts

• • Rue de l’Arcade – acte rectificatif pour acquisition de la maison n° 7
  • Grentzingen – acte administratif pour constitution de servitude avec M. VAN WASSENHOVE
  • Auf der Wark – acte administratif pour acquisition d’un jardin sur la rive droite de la Waark
  • Consorts Kaell – acte notarié pour cession d’un trottoir à Warken
  • Copropriété Résidence um Eck – acte notarié pour cession d’emprises à Warken
  • Résidence Étoile 69-71 Grand-rue – compromis pour acquisition d’un commerce-duplex avec cave
  • Résidence Étoile 69-71 Grand-rue – compromis pour acquisition d’un appartement

 

5. Devis, modifications budgétaires, affaires financières et décomptes

• • Rue de Bastogne – devis pour réfection du déversoir Haupeschbaach
  • Voirie rurale 2024 – devis pour remise en état du chemin vicinal « Wëllerbësch » à Ettelbruck
  • Voirie rurale 2024 – devis pour remise en état du chemin vicinal « Huelwee » à Grentzingen
  • Projet Al Synagog Ettelbréck – vote d’un 5e fonds de roulement pour payement de factures
  • Décomptes

 

6. Office social Nordstad

• • Projet Arcade – démission de M. Laurent NOTARNICOLA
  • Projet Arcade – engagement de M. KIRSTEN Jens-Jörg
  • Agence régionale d’inclusion sociale (ARIS) – démission de Mme LORANG Anne
  • Approbation du décompte d’aide sociale 50/50 de l’exercice 2022
  • Approbation du décompte ARIS de l’exercice 2022
  • Approbation du décompte BPI (Bénéficiaires de protection internationale) de l’exercice 2022

7. Divers

• Rapports des délégués du conseil communal dans les syndicats intercommunaux
• Aides humanitaires et subsides

 

O R D R E   D U   J O U R

Séance publique

Communications par le collège des bourgmestre et échevins: Affaires de dernière minute :

 

1. Approbation et signature du registre aux délibérations de la dernière séance du 25 septembre 2023

 

2. Domaine forestier
   • Plan de gestion annuel des forêts communales pour l’exercice 2024
3. Déclaration échevinale 2023 – 2029 – prise de position par l’opposition

 

4. Apurement des comptes administratif et de gestion 2021

 

5. Aménagement du territoire et urbanisme
   • Modification de la partie écrite du plan d’aménagement particulier quartier existant (PAP QE) concernant la rue de Warken et autres modifications ponctuelles
6. Actes, compromis, contrats, conventions et statuts
   • Centre commercial 92 Grand-rue – acte notarié pour acquisition d’un local commercial avec cave
   • Rue Abbé Joseph Flies – acte administratif pour échange sans soulte de terrains avec les consorts Schirtz
   • Parking couvert au Deich – contrats de bail pour emplacements de stationnement réservés
   • Maison Swiercz – convention de participation financière avec le Ministère du Logement
   • Hôtel Central – avenant à la convention de participation financière avec le Ministère du Logement

 

7. Devis, modifications budgétaires, affaires financières et décomptes
   • Modification budgétaires 2023 – tableau N° 3
8. Modifications au règlement de circulation communal
   • Avenue John F. Kennedy – mise en place d’un stationnement interdit
   • Dispositions générales – changement des conditions pour l’octroi d’une vignette de stationnement résidentiel
9. Règlements communaux
   • Règlement-taxes coordonné – adaptation de la taxe des Repas sur roues
10. Divers
    • Rapports des délégués du conseil communal dans les syndicats intercommunaux
    • Luga Nordstad 2025 – accord de principe pour participation de la Ville d’Ettelbruck

 

Séance à huis-clos

11. Affaires de personnel